إشعار قانوني

1. ناشر الموقع

Le site VROM est édité par :

2. مدير النشر

Le directeur de la publication du site est :

Gérant de MYDEVELOPER (SARLAU)

3. الاستضافة

Le site VROM est hébergé par :

4. الملكية الفكرية

L'ensemble du contenu du site VROM (structure, textes, graphismes, logos, images, vidéos, sons, logiciels, bases de données, etc.) est la propriété exclusive de MYDEVELOPER ou de ses partenaires.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de MYDEVELOPER, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 575 et suivants du Code Pénal marocain.

5. العلامات التجارية والشعارات

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété industrielle et plus particulièrement par le droit des marques.

Toute utilisation, reproduction ou représentation de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de MYDEVELOPER, est interdite.

6. البيانات الشخصية

Le site VROM respecte la vie privée de ses utilisateurs et la protection de leurs données personnelles conformément à la loi 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel.

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Les données personnelles collectées sont déclarées auprès de la Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP).

7. ملفات تعريف الارتباط

Le site VROM utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Cependant, cela peut affecter certaines fonctionnalités du site.

8. الروابط التشعبية

Le site VROM peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. MYDEVELOPER n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Tout lien hypertexte vers le site VROM doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de MYDEVELOPER.

9. تحديد المسؤولية

MYDEVELOPER s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, MYDEVELOPER ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. MYDEVELOPER ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

MYDEVELOPER ne garantit pas que le site soit exempt d'erreurs, de virus ou de tout autre composant pouvant endommager le matériel informatique ou les données de l'utilisateur.

10. توافر الموقع

MYDEVELOPER s'efforce de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7. Cependant, MYDEVELOPER se réserve le droit d'interrompre, de suspendre ou de limiter l'accès à tout ou partie du site, notamment en raison de contraintes techniques, de maintenance ou pour toute autre raison, sans préavis et sans droit à indemnités.

11. القانون المطبق والاختصاص القضائي

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux marocains seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

12. تعديل الإشعار القانوني

MYDEVELOPER se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Il est donc recommandé de les consulter régulièrement.

13. اتصل بنا

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

14. الأرصدة

Conception et développement : MYDEVELOPER (SARLAU)

Design : Material-UI Framework

Icônes : Material Design Icons